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Licences

Préambule

Les contributeurs au catalogue Corédu doivent proposer une licence d’usage permettant les usages visés par le projet.

Les contributeurs au catalogue peuvent utiliser une licence spécifique, sous réserve qu’elle respecte les éléments repris ci-dessous. Toutefois, ils peuvent aussi s’appuyer sur la présente licence générique, qui doit couvrir un grand nombre de situations.

Les principes des ressources Corédu

Les titres de Corédu et la totalité des contenus qu’ils comprennent sont considérés comme utilisables pour tous usages définis aux paragraphes 2.7.1et 2.7.2 de la Charte Corédu.

Les produits proposés doivent être assortis des droits nécessaires à leur usage dans les contextes cibles du projet Corédu, notamment les usages collectifs et individuels, en classe, au domicile et dans des lieux spécifiques où se déroulent des activités d’accompagnement scolaire ou éducatif.

Lieux d’utilisation

Les produits/services proposés pour une inscription au catalogue doivent être utilisables aussi bien dans l’établissement qu’à l’extérieur, en particulier au domicile ou dans des lieux d’accès public à Internet.

Usage personnel et collectif

Les produits doivent être utilisables pour des usages en établissement scolaire, que ce soit sur un poste de travail d'élève ou d'un membre de la communauté éducative ou en utilisation collective, mettant en œuvre un dispositif de visionnement collectif.

Droit de citation

Les contenus inclus dans les titres inscrits au catalogue Corédu doivent pouvoir être copiés et intégrés dans toutes activités ou documents pédagogiques, réalisés par les enseignants ou les élèves, sous réserve que les dits documents restent à l’usage exclusif de l’établissement, sans diffusion directe ou indirecte de contenus des titres à des personnes non bénéficiaires d’un abonnement.

Cas de dérogation ou licences spécifiques

Les éditeurs et contributeurs peuvent appliquer leur propre licence, sous réserve qu’elle soit conforme aux principes ci-dessus exprimés.

Les contributeurs peuvent néanmoins proposer une licence spécifique répondant aux principes et conditions décrits ci-dessus, mais pouvant apporter divers compléments qui s’avèreraient utiles ou diverses formulations alternatives. Les licences proposées peuvent offrir des droits plus larges que ceux correspondant à ces principes, par exemple dans le cas de contenus et ressources sous licence libre.

Dans le cas de titres présentant diverses spécificités, et en particulier ceux mettant en œuvre des droits hérités plus restrictifs que les dispositions définies ci-dessus, le contributeur pourra proposer une licence plus restrictive. L’acceptation de titres assortis de ces critères est faite à titre dérogatoire, au regard notamment de l’intérêt du titre et de la nature de ses spécificités et des contraintes d’usages associées.

En cas de licence spécifique, celle-ci doit être annexée à la description documentaire du titre, en conformité avec les spécifications de la norme LOM FR AFNOR Z76-040. Cette annexe se présente sous la forme d’une URL.

Il appartiendra au contributeur Corédu d’attirer l’attention des usagers par un dispositif adapté, par exemple au moyen d’un écran de garde après l’écran d’accueil.





 
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